2026
032026 Défense extérieure contre l’incendie (1)
02 2026 arrêté-de-mainlevée-de-l-arrêté-de-mise-en-sécurité
2025
Arrêté 01-2025 Prise en charge devis pour étude de sol
Arrêté 002-2025 permis de stationnement
042025 Règlementant les dépôts d’ordure
072025 interdiction temporaire de stationner 8 mai
082025 ouverture temporaire d’un débit de boisson
092025 règlementant la circulation à l’occasion de l’ouverture du Bistrot Communal
192025 Règlementant la circulation à l’occasion de la cérémonie de remise du képi blancs
202025 concernant l’élagage ou l’abatage d’arbres
212025 mettant en demere d’entretenir son terrain en zone d’habitation
222025 défense extérieur contre l’incendie1
232025 arrêté-portant-mise-en-demeure-d’éliminer-un-dépôt-illégal-de-déchets
242025 Arrêté donnant délégation de fonctions à un conseiller pour la célébration d’un mariage
262025 POLICE GENERALE D URGENCE DU MAIRE
272025 mise en place d’un périmètre de sécurité
282025 Mise en sécurité d’urgence
302025MISE EN SECURITE D URGENCE
312025-alignement parcelle A152
322025-Regmementation circulation et stationnement cérémonie du 11 novembre 1928pdf
36 portant instauration d’une zone 30 dans l’agglomération
2024
arrêté portant sur la création d un périmètre de sécurité (1)
Arrêté portant lutte contre le nuisances sonores
16-2024 DEVIATION ET CIRCULATION inauguration service mobilité
11-2024 reglementation circulation
13-2024 occupation domaine public
15-2024 place parking autopartage
082024 DEBIT DE BOISSONS CALVAIRE.
2023
112023 DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE 4EME CATEGORIE
092023 CIRCULATION A L’OCCASION DE L’OUVERTURE BISTROT COMMUNALE
022023 AUTORISATION TIR PIGEONS
012023 INTERDICTION DES STATIONNER RENCONTRE MISSION LOCALE
2022
302022 FERMETURE PROVISOIRE EGLISE
252022 ACQUISITION D’UN BIEN PREEMPTE
242022 EXTINCTION EP SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
232022 CIRCULATION ET STATIONNEMENT 11 NOV
